Mentions légales
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1. Éditeur du site
Propriétaire et éditrice du site : Mme BRÉMAUD Katy
Entreprise individuelle
SIRET : 944 856 491 00021
Adresse e-mail : bonnie.plannercontact@gmail.com
Site internet : bonnie-planner.fr
La responsable de la publication est Mme BRÉMAUD Katy.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor
Ottawa, ON K2P 1L4
Canada
Site web : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
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Le Wedding Planner BONNIE constitue une œuvre protégée par le droit d’auteur conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Une preuve de création a été déposée auprès de l’INPI.
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, créations graphiques, photographies, logos, illustrations, vidéos, éléments téléchargeables, structure du site, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
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